Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STRALE
Association des Propriétaires de Caneton-Strales (As.Pro.Ca.)

Numéro de dépôt :
919998
Date de dépôt :
17/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque STRALE

Déposée le 17 mars 1975 par l'association loi 1901 des Propriétaires de Caneton-Strales (As.Pro.Ca auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « STRALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 des Propriétaires de Caneton-Strales (As.Pro.Ca domicilié(e) (association), 2, allée Horace-Vernet, La Celle-Saint-Cloud (Yvelines). - France.

La marque STRALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 919998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque STRALE est expirée depuis le 17 mars 1985.

des Propriétaires de Caneton-Strales (As.Pro.Ca a également déposé les autres marques suivantes : ST 16


Association des Propriétaires de Caneton-Strales (As.Pro.Ca.) - (association), 2, allée Horace-Vernet, La Celle-Saint-Cloud (Yvelines). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-453

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